Conditions d’utilisation

Introduction

Bienvenue sur atosgroup.com, le site Internet public du groupe Atos (« Site »). En accédant à ce Site ou en l’utilisant, vous acceptez de vous conformer aux présentes Conditions d’utilisation ainsi qu’à tout document qui y est référencé.
Acceptation des conditions

L’accès à ce Site vaut acceptation pleine et entière des présentes Conditions d’utilisation. Si vous n’acceptez pas tout ou partie de ces conditions, veuillez cesser d’utiliser le Site.
Objet du Site

Ce Site a pour objet de fournir des informations générales sur le groupe Atos, son organisation, ses solutions et services, ainsi que certaines informations financières et institutionnelles. Les contenus sont fournis à titre purement informatif et ne constituent ni une offre contractuelle, ni un engagement, ni un conseil professionnel.
Garanties et responsabilité

Le Site et l’ensemble des informations qui y figurent sont fournis « en l’état ». Le groupe Atos s’efforce d’assurer l’exactitude et la pertinence des informations publiées, mais ne garantit pas que les contenus soient complets, à jour ou exempts d’erreurs, et se réserve le droit de les modifier à tout moment et sans préavis. L’utilisation du Site se fait sous votre seule responsabilité. Le groupe Atos décline toute responsabilité pour tout dommage direct ou indirect, accessoire ou consécutif, notamment toute perte de profits, perte de données ou interruption d’activité, résultant de l’utilisation, de l’impossibilité d’utiliser ou de la confiance accordée au Site ou à tout site tiers lié. Le groupe Atos ne garantit pas un accès ininterrompu au Site, l’absence de défaillances techniques ni que le Site soit exempt de virus ou d’autres composants nuisibles.
Modifications

Le groupe Atos peut à tout moment mettre à jour, modifier ou supprimer tout contenu ou toute fonctionnalité du Site, sans préavis. Nous vous invitons à consulter régulièrement les présentes Conditions d’utilisation, toute poursuite de l’utilisation du Site valant acceptation des modifications.
Sites tiers

Pour des raisons de commodité, le Site peut contenir des liens vers des sites Internet externes. Le groupe Atos n’exerce aucun contrôle sur ces sites et n’en approuve ni ne garantit les contenus. Le groupe Atos ne saurait être tenu responsable des sites tiers ni des conséquences liées à leur accès ou à leur utilisation.
Contributions des utilisateurs

Toute information, donnée ou tout matériel non personnel transmis au groupe Atos par l’intermédiaire du Site (ci-après le « Matériel ») est considéré comme non confidentiel. Vous garantissez que tout Matériel soumis respecte les lois applicables et les droits de propriété intellectuelle et ne contient aucun contenu interdit ou inapproprié. Le groupe Atos peut, à sa seule discrétion, examiner, modifier, supprimer ou refuser tout contenu soumis par les utilisateurs. En soumettant du Matériel, vous accordez au groupe Atos une licence mondiale, perpétuelle, irrévocable, gratuite et non exclusive pour utiliser, reproduire, modifier, distribuer, créer des œuvres dérivées ou afficher publiquement ce Matériel, sur tout support.
Droit applicable

Si l’une quelconque des dispositions des présentes Conditions est jugée inapplicable, les autres dispositions demeureront pleinement en vigueur. Le fait pour le groupe Atos de ne pas se prévaloir d’une disposition ne saurait être interprété comme une renonciation à ses droits. Les présentes Conditions d’utilisation sont régies par le droit français. Tout litige relatif au Site sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux compétents en France.
Communiqués de presse

Les communiqués de presse disponibles sur le Site sont fournis à titre d’archives. Les informations étaient exactes à la date de publication mais peuvent ne plus être à jour. Le groupe Atos n’assume aucune obligation de mise à jour des communiqués ou informations financières passés. Les déclarations prospectives sont soumises à des risques et incertitudes tels que décrits dans les documents déposés auprès des autorités réglementaires compétentes.
Propriété intellectuelle

Le Site et l’ensemble de ses contenus — textes, graphiques, images, éléments de design, codes, bases de données, marques, logos et contenus multimédias — sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle. Sauf autorisation écrite préalable du groupe Atos, les contenus ne peuvent être utilisés qu’à des fins personnelles et non commerciales ; toute reproduction, modification, redistribution ou utilisation commerciale est interdite, de même que toute collecte automatisée ou extraction de données du Site. « Atos » et « Eviden » sont des marques déposées du groupe Atos. Les autres marques figurant sur le Site demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs. Toute utilisation non autorisée des contenus du Site entraînera la cessation immédiate de votre droit d’utilisation et pourra vous obliger à supprimer ou restituer toute copie réalisée.
Protection des données et vie privée

Pour plus d’informations sur la collecte et le traitement des données personnelles, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.
Mise à jour des conditions

Les présentes Conditions peuvent être modifiées à tout moment sans préavis. La poursuite de l’utilisation du Site vaut acceptation des Conditions mises à jour.
Mentions légales

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